Mentions légales – Gemesa.fr

1. Édition du site

Le présent site https://www.gemesa.fr (ci-après « le Site ») est édité par GEMESA, société spécialisée en usinage, mécanique générale et maintenance industrielle.

2. Création et développement du site

Le site Gemesa.fr a été conçu et développé par :

  • IF2M x Scroler

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📧 E-mail : web@if2m.fr

3. Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par :

  • 02switch
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 📞 04 44 44 60 40
  • Site web : https://www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure, etc.) est la propriété exclusive de GEMESA, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de GEMESA.

Toute violation de ces droits pourra entraîner des poursuites judiciaires, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

5.1 Contenu du site

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et sont mises à jour régulièrement. Cependant, GEMESA ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou la pertinence de ces informations à tout moment.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.

5.2 Disponibilité du site

GEMESA s’efforce d’assurer un accès 24h/24 et 7j/7 au Site. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre temporairement ou définitivement l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure.

5.3 Liens hypertextes

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6. Données personnelles et cookies

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6.1 Protection des données personnelles

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux de Montauban seront seuls compétents pour statuer sur le différend.